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Étymologie
- De annulable avec le suffixe -ité.
Nom commun
annulabilité \a.ny.la.bi.li.te\ féminin
- Qualité de ce qui est annulable.
Donation par contrat de mariage ; révocabilité ; annulabilité ; moyen nouveau.
— (Gazette des Tribunaux 17 fév. 1875, page 159, 1re colonne)
Le choix entre les deux sortes d’invalidités possibles, qu’on peut appeler annulabilité et nullité relative, dépend de considérations logiques, ou, à défaut, de la lettre de la loi.
— (Paul Piotet, La formation du contrat: en doctrine générale et en droit privé suisse, 1956)
Traductions
Références