annulabilité

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Français

Étymologie

De annulable avec le suffixe -ité.

Nom commun

Singulier Pluriel
annulabilité annulabilités
\a.ny.la.bi.li.te\

annulabilité \a.ny.la.bi.li.te\ féminin

  1. Qualité de ce qui est annulable.
    • Donation par contrat de mariage ; révocabilité ; annulabilité ; moyen nouveau. — (Gazette des Tribunaux 17 fév. 1875, page 159, 1re colonne)
    • Le choix entre les deux sortes d’invalidités possibles, qu’on peut appeler annulabilité et nullité relative, dépend de considérations logiques, ou, à défaut, de la lettre de la loi. — (Paul Piotet, La formation du contrat: en doctrine générale et en droit privé suisse, 1956)

Traductions

Références