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Étymologie
- Du latin censualis, de census, « cens ».
Adjectif
censuel \sɑ̃.sɥɛl\
- (Droit féodal) Qui a rapport au cens.
- (XVIe siècle) Le droit d’indemnité du seigneur s’estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle . — (Antoine Loysel, 80)
Le seigneur feodal ou censuel .
— (Antoine Loysel, 465)Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel.
— (Coustumier général tome I, page 106)De l’heritage censuel et roturier, l’acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier.
— (Coustumier général tome I, page 148)La tenure féodale et la tenure censuelle.
Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi.
— (Montesquieu, De l’esprit des lois XXX, 15)
Dérivés
Traductions
Prononciation
Homophones
Anagrammes
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Références