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Art. 2. — La caisse est dotée: 1° D'une contribution annuelle de douze francs à payer par anticipation par chaque participant.— (Statuts de la Caisse de pensions, en faveur des membres du corps médical de l'arrondissement d’Anvers, dans la Gazette médicale Belge, no 33 du 19 aout 1849, p.1 & P. 151 du recueil annuel)
Le recouvrement de la contribution annuelle a lieu en deux fois, au moins. La contribution d'entrée à acquitter par les nouveaux sociétaires sera équivalente à la contribution annuelle.— (Gastone Floriano Söllner, Problème actuel de la coordination des transports en Suisse et contribution à l'étude des tarifs routiers, éditions F. Rouge, 1954, page 61)
, le tribunal administratif a mis à leur charge, outre les frais d’expertise, une somme de 3 240 F à titre de contribution aux frais de remise en état du chemin d’Albing ; .— (Michel Lagarde, Dégradation des voiries publiques et contributions, Lulu.com, 2010, page 54)
Ces raisons sont suffisantes pour engager un officier, chargé de lever des contributions , à ne prendre avec lui qu’un détachement peu considérable. Un détachement destiné à lever des contributions, sera ordinairement mi-parti d’infanterie et de cavalerie ;—il mènera avec lui des guides & des interprètes; .— (M. Cussac-Lacuée, Guide de l’Officier particulier en Campagne, revu & augmenté par M. Mellinet, Paris : chez Barrois, an XIII (1805), volume 2, page 367)
Ils y auroient trouvé fort peu de fourrages ; M. de Castanaga désiroit qu’on essayât de forcer les lignes, afin de mettre à contribution le pays qu’elles couvroient.— (Jean de Beaurain, Histoire militaire de Flandres, depuis l’année 1690 jusqu’en 1694 inclusivement, La Haye : chez Pierre-Frédéric Gosse & Paris : chez Roch-Joseph Julien & chez Antoine Boudet, 1776, page 35)
Vous oubliez de consacrer la base de l'impôt progressif. Or, en matière de contributions publiques, est-il un principe plus évidemment puisé dans la nature des choses et dans l’éternelle justice que celui qui impose aux citoyens l’obligation de contribuer aux dépenses publiques progressivement selon l’étendue de leur fortune.— (Robespierre, Propositions d’articles additionnels à la déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen, le 24 avril 1793 à la Convention.)
Huit jours après, on sut que nous étions à Moscou, la plus grande ville de Russie et la plus riche ; chacun se figurait le butin que nous allions avoir, et l’on pensait que cela ferait diminuer les contributions.— (Erckmann-Chatrian, Histoire d’un conscrit de 1813, J. Hetzel, 1864)
Il y en avait bien d'autres dans notre régime d'impôts directs et l'on ne pouvait songer à corriger celle-ci en laissant subsister celles-là. On était donc amené à envisager la réforme totale de nos contributions.— (Joseph Caillaux, Mes Mémoires, I, Ma jeunesse orgueilleuse, 1942)
Les anciens impôts basés sur le Koran sont supprimés et remplacés par des contributions nouvelles qui seront recueillies par des fonctionnaires spéciaux, au lieu de l’être par les caïds.— (Frédéric Weisgerber, Trois mois de campagne au Maroc : étude géographique de la région parcourue, Paris : Ernest Leroux, 1904, page 65)
En plus de sa machine arithmétique, la première contribution importante de Leibniz aurait été, aux yeux de Huygens, la quadrature arithmétique du cercle, dont Leibniz avait rédigé le premier brouillon en octobre 1674.— (Javier Echeverría, en préface de : Gottfried Wilhelm Leibniz, La caractéristique géométrique, Vrin, 1995, page 27)
Une fois de plus, la coopération entre les résistants locaux et les troupes FFI apportaient une large contribution à la libération des poches de résistance allemandes de l’Atlantique.— (Stéphane Simonnet, Les Poches de l'Atlantique : Les batailles oubliées de la libération : Janvier 1944-Mai 1945, éditions Tallandier, 2015)
La pauvreté de cette contribution critique est d'autant plus surprenante que les œuvres de Tibulle sont à peu près contemporaines de celles de Properce, et que les préoccupations de ces deux poètes semblent souvent voisines.— (Jean-Claude Julhe, La Critique littéraire chez Catulle et les Élégiaques augustéens, Éditions Peteers, 2004, page 271)
Dérivés
contributions directes(impôts nominativement établis sur le contribuable à raison de ses biens acquis ou de sa fortune présumée)
