instituable

(1842)^[1] Dérivé de instituer, avec le suffixe -able.

instituable \ɛ̃.sti.tɥabl\ masculin et féminin identiques

1. Qui peut être institué.
   • Nietzsche et Bataille n’étaient pas du genre à conclure ; qu’il s’agisse du Dernier homme de Nietzsche (celui qui reste debout et disponible au milieu du cimetière des valeurs qu’il a minutieusement défondées) ou du Tout-autre de Bataille (celui qui assume souverainement sa part d’énergie non affectée à la dépense productive de la société homogène), tous deux avaient désigné la limite de la négativité au-delà de laquelle il n’y a plus de valeur instituable. — (Jacques Niesten, Les limites du Jeu, dans Objet perdu, éditions Parc, 1995)
   • Mais la lecture d’entretiens décisifs que les philosophes Georges Canguilhem et Hans Jonas eurent sur le «droit de mourir» montre tout autre chose, pas moins essentiel. Ces décisions, qui concernent le geste actif d’aider à mourir, ne peuvent relever selon l’un et l’autre que d’exceptions engageant le médecin en tant qu’individu dans une relation singulière et non instituable (sans contredire les principes de la relation). — (Frédéric Worms, Fin de vie : quels droits pour les malades ?, liberation.fr, 23 mars 2012)
   • Créée par une loi de 1910, la taxe de séjour est instituée à l’initiative des communes réalisant des dépenses favorisant l’accueil des touristes. Elle est devenue instituable par les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) qui respectent les conditions applicables aux communes à compter de l’année 1999. — (Taxe de séjour, impots.gouv.fr, 28 août 2020)