| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin et féminin |
nanoparticulaire | nanoparticulaires |
| \na.no.paʁ.ti.ky.lɛʁ\ | ||
nanoparticulaire \na.no.paʁ.ti.ky.lɛʁ\
Pour l’application du présent chapitre, on entend par :— (Décret no 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire pris en application de l’article L. 523-4 du code de l’environnement, France)
« Substance à l’état nanoparticulaire : substance telle que définie à l’article 3 du règlement (CE) no 1907/2006, fabriquée intentionnellement à l’échelle nanométrique, contenant des particules, non liées ou sous forme d’agrégat ou sous forme d’agglomérat, dont une proportion minimale des particules, dans la distribution des tailles en nombre, présentent une ou plusieurs dimensions externes se situant entre 1 nm et 100 nm.
Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, Bruno Le Maire, ministre de l’Économie et des Finances, Stéphane Travert, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, et Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, rappellent les actions déjà engagées concernant la présence de dioxyde de titane (TiO2) sous forme nanoparticulaire dans les denrées alimentaires et précisent les actions qu’ils vont mener à court terme.— (Communiqué de presse du 1 août 2017, economie.gouv.fr)