Bonjour, vous êtes venu ici pour chercher la signification du mot novelle. Dans DICTIOUS, vous trouverez non seulement toutes les significations du dictionnaire pour le mot novelle, mais vous apprendrez également son étymologie, ses caractéristiques et comment dire novelle au singulier et au pluriel. Tout ce que vous devez savoir sur le mot novelle est ici. La définition du mot novelle vous aidera à être plus précis et correct lorsque vous parlerez ou écrirez vos textes. Connaître la définition denovelle, ainsi que celles d'autres mots, enrichit votre vocabulaire et vous fournit des ressources linguistiques plus nombreuses et de meilleure qualité.
Mais cette Novelle marque une régression dans la voie de la répression de l’eunuchat. Estimant l'ancienne législation trop draconienne, Léon VI abolissait la peine du talion contre les opérateurs et adoucissait les autres pénalités.— (Études byzantines, Institut français d'études byzantines, 1943, vol.1-2, page 200)
(Droit)(Suisse) Acte législatif par lequel une loi préexistante est modifiée.
De plus, le contrat entre Tridel SA et l'adjudicataire retenu a été conclu le 17 juillet 2012, soit quelques jours seulement après l'adoption de la novelle et bien avant l'entrée en vigueur de cette disposition, prévue au 1er janvier 2013.— (Arrêt du Tribunal fédéral suisse 2C_1131/2013 du 31 mars 2015, considérant 5.5.2, publié in: ATF 141 II 113)
↑Marc Brysbaert, Emmanuel Keuleers, Paweł Mandera et Michael Stevens, Woordenkennis van Nederlanders en Vlamingen anno 2013: Resultaten van het Groot Nationaal Onderzoek Taal, Université de Gand, 15 décembre 2013, 1266 p. →