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Étymologie
- (1842)[1] Dérivé de réexaminer, avec le suffixe -able.
Adjectif
réexaminable \ʁe.ɛɡ.za.mi.nabl\ masculin et féminin identiques
- (Droit) Qui peut être réexaminé, faire l’objet d’un réexamen.
Dès lors, la validité des motifs premiers d’aide n’est pas aisément réexaminable, tant les contraintes logiques et politiques du subventionnement et de l’institutionnalisation peuvent faire progressivement écran.
— (Pierre-Michel Menger, Les laboratoires de la création musicale, La Documentation Française, 1989, page 168)- En effet, il est clair que la constitutionnalité de dispositions législatives déjà promulguées n’est réexaminable que parce que le contrôle d’une loi non promulguée en donne l’occasion ; ce qui signifie donc qu’en dehors d’une telle hypothèse, la loi déjà promulguée demeure incontestable; . — (Louis Favoreu, Loïc Philip, Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Dalloz, 1995, page 602)
Traductions
Références