10 Résultats trouvés pour "décision-cadre".

cadre supérieur

Composé de cadre et de supérieur. cadre supérieur \kadʁ sy.pe.ʁjœʁ\ masculin (Management) Cadre indépendant dans son emploi du temps et ses décisions, appartenant...


decision-making

Parlement européen soutiendra un cadre pour les futures relations entre l'Union européenne et le Royaume-Uni seulement si ce cadre est en accord stricte avec...


décidable

indécidable décidabilité décidé décidément décider décideur, décideuse décision décisionnel indécidabilité indécidable Anglais : decidable (en) Espagnol : decidible (es)...


identité sexuelle

morphologie et donc du sexe des personnes. — (Défenseur des droits, Décision cadre 2020-136 du 18 juin 2020 relative au respect de l'identité de genre...


PETE

recyclage. Il est apposé volontairement par le fabricant dans le cadre de la réglementation fixée par la décision 97/129/CE de la Commission Européenne....


conséconscient

Mot-valise formé de conséquence et de conscient, proposé par des élèves dans le cadre du Concours de créativité lexicale organisé par l’Office québécois de la...


LDPE

recyclage. Il est apposé volontairement par le fabricant dans le cadre de la réglementation fixée par la décision 97/129/CE de la Commission Européenne. PELD...


HDPE

recyclage. Il est apposé volontairement par le fabricant dans le cadre de la réglementation fixée par la décision 97/129/CE de la Commission Européenne. PEHD...


ultra-réglementés

ultra-réglementés \yl.tʁa.ʁe.ɡlə.mɑ̃.te\ Masculin pluriel de ultra-réglementé. Cette décision entérine la disparition des diplômes nationaux ultra-réglementés mais ne...


transsexualité

« transsexualité [Prononciation ?] » transsexualité sur l’encyclopédie Wikipédia DÉCISION-CADRE 2020-136 DU 18 JUIN 2020 RELATIVE AU RESPECT DE L’IDENTITÉ DE GENRE...