(Siècle à préciser) Composé de nu et de propriété. nue-propriété \ny.pʁɔ.pʁi.je.te\ féminin (Droit de propriété) Propriété d’un bien ou d’un fonds dont un autre...
Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter) nue-propriété usufruit plein propriétaire Vosges (France) : écouter « pleine propriété [Prononciation ?] »...
Cet homme a des propriétés considérables dans tel département. Qualité propre d’une chose. L’alcool donne au vin sa force et sa propriété enivrante ; il...
nuda proprietà \Prononciation ?\ féminin singulier (Droit de propriété) Nue-propriété. Exemple d’utilisation manquant. (Ajouter) usufrutto nuda proprietà...
-dom. eigendom masculin (Indénombrable) Propriété. blote eigendom : nue-propriété intellectuële eigendom : propriété littéraire et artistique Nationaal instituut...
\ny.pʁɔ.pʁi.je.tɛʁ\ masculin (pour une femme, on dit : nue-propriétaire) (Droit de propriété) Propriétaire pouvant disposer de son bien, mais sans pouvoir...
Réunion de l’usufruit à la nue-propriété. Consolidation de la propriété foncière. La consolidation de l’usufruit à la nue propriété. (Droit, Médecine) Terme...
usufruitière) (Droit de propriété) Personne qui a l’usufruit. Pendant le démembrement qui consiste à séparer la jouissance et la nue-propriété d’un bien, l’usufruitier...
d’enfance et de jeunesse, 1883, collection Folio, page 197) nue-propriété pleine propriété usufruiter usufruitier usufructuaire Allemand : Nießbrauch (de)...