Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin et féminin |
bioaccumulable | bioaccumulables |
\bjo.a.ky.my.labl\ |
bioaccumulable \bjo.a.ky.my.labl\ masculin et féminin identiques
Annexe XII - Critères d'identification des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques, et des substances très persistantes et très bioaccumulables.— (Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil concernant REACH, 29.10.2003)
Substances présentes dans la nature et différentes de celles énumérées au point 7, si elles ne sont pas chimiquement modifiées, sauf si elles répondent aux critères de classification comme substances dangereuses conformément ► M3 au règlement (CE) no 1272/2008 ◄, ou si elles sont persistantes, bioaccumulables et toxiques ou très persistantes et très bioaccumulables conformément aux critères définis à l'annexe XIII, .— (RÈGLEMENT (CE) no 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission, page 168)