emphytéose
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Étymologie
- Du latin emphyteusis (même sens) lui même issu du grec ἐμφύτευσις, emphuteusis (« action de planter »).
Nom commun
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| emphytéose | emphytéoses |
| \ɑ̃.fi.te.oz\ | |
emphytéose \ɑ̃.fi.te.oz\ féminin
- (Droit de propriété) Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire (nommé emphytéote) a un droit réel sur l’immeuble ou sur un terrain agricole, c’est-à-dire qu’il peut l’hypothéquer, le louer ou le sous-louer, moyennant une redevance annuelle nommée canon.
Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.
Synonymes
Apparentés étymologiques
Traductions
Prononciation
- France (Vosges) : écouter « emphytéose »
Voir aussi
- emphytéose sur l’encyclopédie Wikipédia
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéose), mais l’article a pu être modifié depuis.