stipuler

Du latin stipulo (« promettre par stipulation »), la stipulatio désignait un contrat de droit romain qui se concluait par un échange de paroles entre les parties. Selon Le dictionnaire de la langue française de l’équipe d’Alain Rey, reprenant une étymologie d'Isidore de Séville, stipula, en latin, signifie également une paille, une tige : on brisait une paille en deux pour appuyer une promesse.

stipuler \sti.py.le\ transitif 1^er groupe (voir la conjugaison)

1. (Droit) Convenir de quelque chose dans un contrat ; demander, exiger, faire promettre à quelqu’un en contractant.
   • Du reste, l’art. 2 de la loi du 14 juillet 1819 cesserait de recevoir application, s’il existait des traités diplomatiques qui stipulassent, non pas seulement l’abolition du droit d'aubaine, mais encore la successibilité suivant les lois respectives de chaque pays. — (Charles Aubry & C. Rau, Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ, 4^e éd. revue & complétée, tome 6, Paris : Marchal & Billard, 1873, p. 280)
   • Monsieur, dit-elle, j’ai cédé les guenilles de la rue Chauchat à la petite Héloïse Brisetout de Bixiou ; si vous voulez y réclamer votre bonnet de coton, votre tire-botte, votre ceinture et votre cire à favoris, j’ai stipulé qu’on vous les rendrait. — (Honoré de Balzac, La Cousine Bette, 1846)
   • (Absolument) — Si donc c'était là une raison pour que la Prusse ne dût pas stipuler avec nous le retrait de la mesure qu'elle avait prise contre nous, c'en était une aussi pour que nous ne stipulassions pas avec elle le retrait de celle par laquelle nous lui avions riposté. — (Annales parlementaires de Belgique : Chambre des représentants, séance du 21 décembre 1844, Le Moniteur belge, 1845, page 448)
2. (Courant) Spécifier une règle d’une manière formelle et impérative. Note d’usage : en droit, ne se dit que du contrat.
   • Qui plus est, alors que la loi stipulait pour la première fois que les enfants nés de parents ayant résidé huit ans en Allemagne et détenteurs d'un statut de résidence permanent bénéficiaient de la nationalité allemande, elle stipulait également qu'ils devaient abandonner leur deuxième nationalité à leur dix-huitième anniversaire, faute de quoi ils perdraient la nationalité allemande. — (Ryszard Cholewinski, Le statut juridique des migrants admis à des fins d'emploi, Éditions du Conseil de l'Europe, décembre 2004, page 31)
   • Les règles du sprint en athlétisme stipulent depuis 2002 que, si un athlète quitte les starting blocks en moins de 100 ms (0,1 s) après le coup de feu, il sera sanctionné d’un faux départ. — (Alexandre Dellal, De l’entraînement à la performance en football, page 374, De Boeck, 2008)

• stipulable

droit

• disposer

• \sti.py.le\
• France (Lyon) : écouter « stipuler  »
• France (Vosges) : écouter « stipuler  »

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• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (stipuler), mais l’article a pu être modifié depuis.