subpoena

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Voir aussi : subpœna, subpœnæ

Français

Étymologie

(Date à préciser) De l’anglais subpoena, même sens.

Nom commun

Singulier Pluriel
subpoena subpoenas
\Prononciation ?\

subpoena \Prononciation ?\ masculin

  1. (Droit) (États-Unis) (Canada) Convocation à témoigner devant une cour de justice.
    • Subpoena : Subpoena ou autre document délivré par un tribunal et enjoignant à une personne qui se trouve dans une province autre que la province qui délivre le subpoena de comparaître devant le tribunal d’origine. — (Loi sur les subpoenas interprovinciaux)

Traductions

Voir aussi

Anglais

Étymologie

(Date à préciser) Du latin sub (« sous ») et poena (« peine »).

Nom commun

Singulier Pluriel
subpoena
\sə.ˈpiː.nə\
ou \səb.ˈpiː.nə\
subpoenas
\sə.ˈpiː.nəz\
ou \səb.ˈpiː.nəz\

subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\

  1. (Droit) (États-Unis) (Canada) Subpoena, convocation à témoigner au tribunal.

Synonymes

Verbe

Temps Forme
Infinitif to subpoena
\sə.ˈpiː.nə\
Présent simple,
3e pers. sing.
subpoenas
\sə.ˈpiː.nəz\
Prétérit subpoenaed
\sə.ˈpiː.nəd\
Participe passé subpoenaed
\sə.ˈpiː.nəd\
Participe présent subpoenaing
\sə.ˈpiː.nə.ɪŋ\
voir conjugaison anglaise

subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\

  1. (Droit) Convoquer par voie de subpoena.

Dérivés

Prononciation

Voir aussi

  • subpoena sur l’encyclopédie Wikipédia (en anglais)