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Étymologie
- (Date à préciser) De l’anglais subpoena, même sens.
Nom commun
subpoena \Prononciation ?\ masculin
- (Droit) (États-Unis) (Canada) Convocation à témoigner devant une cour de justice.
- Subpoena : Subpoena ou autre document délivré par un tribunal et enjoignant à une personne qui se trouve dans une province autre que la province qui délivre le subpoena de comparaître devant le tribunal d’origine. — (Loi sur les subpoenas interprovinciaux)
Traductions
Voir aussi
Étymologie
- (Date à préciser) Du latin sub (« sous ») et poena (« peine »).
Nom commun
subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\
- (Droit) (États-Unis) (Canada) Subpoena, convocation à témoigner au tribunal.
Synonymes
Verbe
subpoena \sə.ˈpiː.nə\ ou \səb.ˈpiː.nə\
- (Droit) Convoquer par voie de subpoena.
Dérivés
Prononciation
Voir aussi
- subpoena sur l’encyclopédie Wikipédia (en anglais)