Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin | provisionnel \pʁɔ.vi.zjɔ.nɛl\ |
provisionnels \pʁɔ.vi.zjɔ.nɛl\ |
Féminin | provisionnelle \pʁɔ.vi.zjɔ.nɛl\ |
provisionnelles \pʁɔ.vi.zjɔ.nɛl\ |
provisionnel \pʁɔ.vi.zjɔ.nɛl\
Le montant définitif de l’indemnité ne peut être évalué avec précision qu’à la fin du contrat, mais des indemnités provisionnelles peuvent être prévues en cours d’exécution avec une clause de rendez-vous en fin de contrat, permettant d’adapter le montant des provisions selon l’évolution de la situation économique.— (Direction des achats de l’État, Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, Kit à destination des acheteurs publics pour la mise en œuvre des préconisations en matière de modification des conditions financières des contrats de la commande publique afin de faire face à des circonstances imprévisibles, 16 novembre 2022)
Partage provisionnel.
Traité provisionnel.