récolement

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Étymologie

(Siècle à préciser) Dérivé de récoler, avec le suffixe -ment.

Nom commun

Singulier Pluriel
récolement récolements
\ʁe.kɔl.mɑ̃\

récolement \ʁe.kɔl.mɑ̃\ masculin

  1. (D’une manière générale) Vérification qu’un document écrit (liste, plan, etc.) est conforme à la réalité physique qu’il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.
  2. (Commerce, Droit) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
  3. Vérification que l’on fait dans une bibliothèque, un musée, etc. pour s’assurer que tout ce qui est porté à l’inventaire est bien présent, complet, et en vérifiant l’état.
    • Obligation légale, le plan de récolement qui vient d’être lancé s'achèvera en 2025… — (journal Sud-Ouest Mag, 21 août 2021, page 18)
  4. Assemblage de l’ensemble des documents descriptifs des travaux réalisés que l’on fait en fin de chantier dans le BTP
    • Dossier de récolement.
  5. (Désuet) (Jurisprudence) Action par laquelle on récolait les témoins.
    • Faire le récolement des témoins.
    • Après le récolement et la confrontation.
    • (Justice) Faire le récolement d’un inventaire, Vérifier tous les effets, tous les papiers contenus dans un Inventaire.
    • Faire le récolement de meubles et d’effets saisis, Vérifier s’ils sont tous portés sur le procès- verbal de saisie.
    • On dit de même: Procès- verbal de récolement.
  6. (Droit, Exploitation forestière) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.
    • Récolement de bois.

Paronymes

Dérivés

Traductions

Prononciation

  • France (Vosges) : écouter « récolement  »
  • France (Lyon) : écouter « récolement  »

Voir aussi

Références