Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici. zone de non-droit \zon də nɔ̃.dʁwa\ féminin Quartier où la police n’est que peu présente...
passe-droit question de droit qui de droit rendu droits acquittés rendu droits dus sujet de droit zone de non-droit Règles droit administratif droit canon...
commerces occasionnels produits par des personnes non-commerçantes. droit public droit privé droit des affaires sur l’encyclopédie Wikipédia (auquel cet...
Composé de non et de combattant. non-combattant (Militaire) (Droit) Qui ne combat pas. Soldat non-combattant, troupe non-combattante, soldat, troupe qui...
Voir aussi : NON, non, nón, nôn, nõn, nọn, nɔn, no’n (Siècle à préciser) De non. non- \nɔ̃\ ; \nɔ̃.n‿\ ou \nɔ.n‿\ devant une voyelle ou un h muet Préfixe...
incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici. non-proliferation \Prononciation ?\ (Droit) Relatif à la Non-prolifération....
groupes sociaux antagonistes : le groupe des ayants droit à l'eau et celui des exclus (les non ayants droit à cette ressource). — (Ahmed Benali, Aménagement...
droits d’auteur \dʁwa d‿o.tœʁ\ masculin Pluriel de droit d’auteur. La Sacem est une société française privée à but non lucratif et habilitée à gérer les...
but non lucratif et habilitée à gérer les droits d’auteur. — (France Mutuelle Magazine, n° 176, avril-mai-juin 2023, page 64) (Au pluriel) (Droit) Redevance...